Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fox Form
Monsieur Kevin Communod

Numéro de dépôt :
4465951
Date de dépôt :
02/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2028
Fox Form de Kevin Communod

Présentation de la marque Fox Form

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2018 par monsieur Kevin Communod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fox Form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Kevin Communod domicilié(e) 155 Rue de la Dent d'Oche - 74500 - Publier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien BRAUN domicilié(e) 155 Rue de la Dent d'Oche - 74500 - Publier - France.

La marque Fox Form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fox Form arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

Kevin Communod a également déposé les autres marques suivantes : Fox Soft , FOX METROLOGY , Fox Stat , Fox Calc


Monsieur Kevin Communod - 155 Rue de la Dent d'Oche - 74500 - Publier - France


Monsieur Julien BRAUN - 155 Rue de la Dent d'Oche - 74500 - Publier - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Développement de logiciels ; mise à jour de logiciels.